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data.culture.fr : plan

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  • E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    Extrait de la notice :

    …Plan cadastral napoléonien de 1837 entré le 10/05/2010 suite à numérisation.…

  • E_DEP 58 - Combressol - Archives communales déposées
    Extrait de la notice :

    …extrait de matrice cadastrale des P.B et P.N.B de 1883 a été intégré dans la cote EDEP/58/G/3 -1 plan…

  • 909W
    Cote : 909W1-6
    Période : 1967 - 2011
    Extrait de la notice :

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • 919W
    Cote : 919W1-6
    Période : 1967 - 2013
    Extrait de la notice :

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • 792W
    Cote : 792W1-58
    Période : 1986 - 2006
    Extrait de la notice :

    …PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

    …PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

  • E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    Extrait de la notice :

    …de Combressol (1 extrait de la matrice cadastrale des P.B et des P.N.B. de 1883 coté EDEP/58/G/3. 1 plan…

  • Série B. Cours et juridictions avant 1790
    Cote : B/1-2544
    Période : 1200 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement est celui rédigé par Samuel Gibiat dans le Guide des archives anciennes en 2007…

    …Le plan de classement est celui rédigé par Samuel Gibiat dans le Guide des archives anciennes en 2007…

  • 824W
    Cote : 824W1-78
    Période : 1915 - 2010
    Extrait de la notice :

    …cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…

    …enquête d’insalubrité, RSD, DALO - planches photographiques - fiches hypothèques - relevé de propriété - plan…

    …cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…

  • Série M édifices communaux
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan…

    …Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…

    …1974) - Acquisition d’un tableau : Bourgoin restaurateur (1980) - Bouchage du puits dans la cour : plan…

  • Série G. Clergé séculier
    Cote : G/1-216
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement est celui rédigé par Samuel Gibiat dans le Guide des archives anciennes en 2007…

    …Le plan de classement est celui rédigé par Samuel Gibiat dans le Guide des archives anciennes en 2007…

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