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Cote : 1420 W 1Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier d'enquête parcellaire du Plan Loire-Grandeur nature.…
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Cote : 2043 W 1-42Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Plan de modernisation des bâtiments d'élevage.…
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Cote : 1711 W 1-59Période : 1993 - 1998Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aménagements de la Loire à Brives-Charensac (Opération Plan-Loire grandeur…
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Cote : 1-509Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds à été classé à l'aide du plan de classement des archives judiciaires publié…
…Mode de classement Le fonds à été classé à l'aide du plan de classement des archives judiciaires publié…
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Cote : 11LA1-649Période : 1925 - 1994Extrait de la notice :
…laissent aussi supposer qu'au siège de la JIC à cette période, les archives étaient organisées selon le plan…
…que les boîtes portent encore, au moins pour une partie d'entre elles, les anciennes références du plan…
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Cote : 6 U 2 1-478Période : 1799 - 1947Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds à été classé à l'aide du plan de classement des archives judiciaires publié…
…Mode de classement Le fonds à été classé à l'aide du plan de classement des archives judiciaires publié…
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Cote : 22CO1 - 22CO110Période : 1933 - 1979Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été élaboré suivant la logique des activités du père de Lestapis.…
…Le plan de classement a été élaboré suivant la logique des activités du père de Lestapis.…
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Cote : 53 CO 177-341Période : 1894 - 1998Extrait de la notice :
…Certes, des documents traitent de ce sujet comme le reflète le plan de classement adopté mais peu de…
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Cote : 72PP1-321Période : 1868 - 1999Extrait de la notice :
…Une partie a été ventilée dans plusieurs parties du plan lorsqu’elles les documentaient directement,…
…Le plan de classement a été établi en suivant les recommandations du Manuel des archives privées publié…
…Une partie a été ventilée dans plusieurs parties du plan lorsqu’elles les documentaient directement,…
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Cote : 2080 W 1-25Période : 1979 - 2003Extrait de la notice :
…Elle constitue la légende du plan et renvoie à la microfiche de relevé de propriétés « RP ».…