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  • Archives modernes 480
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    Cote : Archives modernes 480
    Période : 1801 - 1900
    Extrait de la notice :

    …Plan des locaux.…

  • Biens communaux
    Période : 1607 - 1996
    Extrait de la notice :

    …Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…

    …. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…

    …Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…

    …, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…

    …Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…

  • Dhalluin (Henri), cours de l’École régionale d'organisation scientifique du travail.
    Cote : 1990 3 1 à 3
    Période : 1949 - 1952
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement présente d'abord les cours généraux puis thématiques. Plan de classement…

    …Le plan de classement présente d'abord les cours généraux puis thématiques. Plan de classement…

  • Cartes et plans
    Extrait de la notice :

    …plan, gravure…

    …plan, gravure…

  • 2019/011 Archives de la mission pour le Catalogue collectif de France (1993-2000)
    Cote : 2019/011/001-2019/011/002
    Période : 1993 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Plan qualité, éléments budgétaires, comités de pilotage, conventions relatifs au Catalogue collectif…

  • Allard, vente de combustibles et transport.
    Cote : 1989 11 1 à 9
    Période : 1951 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement…

    …Le plan de classement a distingué les documents comptables relatifs à la clientèle de la comptabilité…

    …Plan de classement…

  • Dupont (Roger), imprimeur
    Cote : 1990 2 1 à 39
    Période : 1885 - 1990
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement…

    …Le plan de classement a distingué les archives de l'imprimerie Lefebvre-Ducrocq et des archives personnelles…

    …Plan de classement…

  • 2022/014 Inventaire des archives se rapportant à l'Occupation au sein de la série A du fonds dit TK
    Cote : 2022/014
    Période : 1885 - 1982
    Extrait de la notice :

    …En réalité, il s'agit d'une mise en forme du plan de classement   des archives du secrétariat général…

  • 2011/091/ACM1-14 Archives du cabinet des médailles (1664-1886)
    Cote : 2011/091/ACM1-14
    Période : 1664 - 1886
    Extrait de la notice :

    …archives ont été réparties intellectuellement dans un instrument de recherche méthodique suivant le plan…

    …l'établissement après leur versement, mais compte-tenu des difficultés d'accès causées par la disparition du plan…

    …archives ont été réparties intellectuellement dans un instrument de recherche méthodique suivant le plan…

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