…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…

…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…

…Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…

…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…

…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…

…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…

…plan, gravure…

…plan, gravure…

…Plan qualité, éléments budgétaires, comités de pilotage, conventions relatifs au Catalogue collectif…

…En réalité, il s'agit d'une mise en forme du plan de classement   des archives du secrétariat général…

…Le fonds , composé de 627 articles, est classé selon le plan de classement interne de la Bibliothèque…

…archives ont été réparties intellectuellement dans un instrument de recherche méthodique suivant le plan…

…l'établissement après leur versement, mais compte-tenu des difficultés d'accès causées par la disparition du plan…

…archives ont été réparties intellectuellement dans un instrument de recherche méthodique suivant le plan…

…série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan…

…d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels : permis…

…Le fonds a été ordonné en reprenant au plus près le plan de classement de la Bibliothèque nationale de…

…Le fonds a été ordonné en reprenant au plus près le plan de classement de la Bibliothèque nationale de…