…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue de Lille et rue des Capucins. - Acquisition : acte…

…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…

…Acquisition pour installation d’un poste d’octroi : plan. 1 N 14 Terrain chemin du Pont Bayart et rue du Cimetière appartenant à M.…

…nécessaires (chemin des Rabecques, rue du Cimetière, cité du Stade), transfert de voies : listes des voies privées et publiques, règlement de voirie, plan…

…dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d’utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance…

…, procès-verbal de réception, correspondance. 1967-1970 1 O 159 Rue des Murets, rue des Nieulles. - Aménagement : devis, plan, cahier des charges.…

…plan, gravure…

…La série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage…

…Contenu Présentation du contenu : La sous-série 1 T comporte les documents d’urbanisme généraux : plan d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage…

…Date de la description : 2020 Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série T 2 Sommaire 1 T – Plan d’occupation des sols, zonage……………………

…M 5 1 M – Édifices publics Hôtel de ville, beffroi 1M1 Entretien, réparation, location de salles : devis, correspondance, exposé détaillé, métré, plan…

…ouvrages exécutés, devis, mémoire des travaux, plans. 1923-1938 1M5 Plomberie, installation sanitaire, installation du chauffage central : devis, plan…

…, cahier des charges, correspondance, décompte des travaux exécutés, plan, descriptif technique. 1927-1934 1M6 Électricité, lustrerie, mobilier : devis…

…N.B : il manque les années 1990 et 1991. 1 I 17-18 Commémoration du 8 mai 1945. - Organisation : correspondance, plan de table, bon de commande, décret…

…, tableau des effectifs, reçu, retranscription de discours, inscription, contrat, carton d’invitation, menu, programme, plan, avis de presse, calendrier…

…, affiche, assurance, programme, plan. 1 I 17 1958-1983. 1 I 18 1984-1990. 1958-1990 N.B : il manque les années 1986 et 1987. 1 I 19 1 I 20-46…

…napoléonien ; 1 G 31-83 : Cadastre rénové, matrice cadastrale ; 1 G 84-132 : Cadastre rénové, matrice cadastrale mécanographiée ; 1 G 133 : Cadastre rénové, plan…

…napoléonien ; 1 G 31-83 : Cadastre rénové, matrice cadastrale ; 1 G 84-132 : Cadastre rénové, matrice cadastrale mécanographiée ; 1 G 133 : Cadastre rénové, plan…

…, instructions pour la musique, plan de table, liste des convives. 1921 4 H 23 Funérailles d’Ernest Deceuninck le 23 mars 1930.…

…de la population : note du directeur de la défense passive, liste des abris pour la population civile, listes nominatives par îlot, plan des terrains…

…réservés à l'ouverture des tranchées, plan de situation des localités d'hébergement affectées à la population civile dispersée, plan de situation des quartiers…

…L'exploitation du cadastre peut être longue et difficile et nécessite la consultation de plusieurs catégories de documents : - Le plan cadastral : il représente…

…Le plan cadastral est subdivisé en sections et peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires. - L’état de section : tableau répertoriant les différentes…

…Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série G 3 Répertoire numérique détaillé 1 G – Impôts directs Cadastre 1 G 1-4 1 G 5-6 1 G 7-84 Plan…

…l’église Saint-Vaast par Melle Céline Verbail. 1815-1902 1P4 Délimitation des paroisses : état de la population et de la superficie des paroisses, plan…