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Période : 1927 - 1946Extrait de la notice :
…de Saint-Gobain depuis 1665 jusqu'à 1914 par Henri de Coquereaumont : répertoire numérique détaillé PLAN…
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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 909W1-6Période : 1967 - 2011Extrait de la notice :
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 919W1-6Période : 1967 - 2013Extrait de la notice :
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 792W1-58Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
…PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
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Cote : 3211 WPériode : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Cote : 3163 W 1-438Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan…
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Cote : 3207 WPériode : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Cote : 824W1-78Période : 1915 - 2010Extrait de la notice :
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…
…enquête d’insalubrité, RSD, DALO - planches photographiques - fiches hypothèques - relevé de propriété - plan…
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…