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  • 120J Fonds René Tournier
    Cote : 120J1-168
    Période : 1929 - 1971
  • Archives communales déposées de Levier
    Période : 1719 - 1719
    Extrait de la notice :

    …archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…

  • 3U2 Tribunal de première instance de Besançon
    Période : 1736 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement…

  • 3U5 Tribunal de première Instance de Saint-Hippolyte
    Période : 1799 - 1816
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…

  • 3U3 Tribunal de première Instance de Montbéliard
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…

  • 3U4 Tribunal de première Instance de Pontarlier
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…

  • Juridictions d'exception
    Cote : 7 U 1-17
    Période : 1801 - 1818
    Extrait de la notice :

    …Sur le plan de la typologie, ces deux fonds sont composés de registres servant à l'enregistrement des…

  • M Banque de France
    Cote : M4228-M4275
    Période : 1841 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

    …Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

  • M Banque de France
    Cote : M4228-M4275
    Période : 1841 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

    …Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

  • FRAD001_194_J
    Extrait de la notice :

    …Plan de Vesenex, XIXe siècle.…

    …Plan de situation des bâtiments d'André Alfred, 1896.…

    …Plan-calque du château pour Alfred André, dressé à Genève le 9 juin 1886.…

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