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Cote : FRAD002/E-dépôt 91 FF1-1N1Période : 1669 - 1883Extrait de la notice :
…cadastral (1G1) et le plan d'une propriété communale (1N1)…
…concernait la grande majorité de ce fonds - Le second dépôt, réalisé le 24 juin 2009, ne concernait que le plan…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 76 GG1-1R1Période : 1668 - 1976Extrait de la notice :
…dépôts aux Archives départementales : - Les registres paroissiaux, les registres de délibérations et le plan…
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Cote : FRAD002/E-dépôt 623 1G1Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Atlas cadastral reconstitué (copie du plan de 1832).…
…Le plan cadastral n'est pas daté, mais le rapport d'inspection de 1923 signale qu'il venait alors d'être…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 84 1D1-1G1Période : 1791 - 1895Extrait de la notice :
…registres de délibérations du Conseil municipal, des registres de l'état civil et du plan…
…. - le plan cadastral a été déposé le 9 août de cette même année.…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 37 1F1-1G1Période : 1921 - 1940Extrait de la notice :
…. - le plan cadastral a été déposé le 27 mars 2008.…
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Cote : E-dépôt 489 E1-1G2Période : 1790 - 1852Extrait de la notice :
…départementales - le premier dépôt en date du 19 mars 2009 concernait les registres d’état civil et le plan…
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Cote : 86 EDT 1Période : 1834 - 1835Extrait de la notice :
…Le fonds déposé se compose du plan cadastral napoléonien.…
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Cote : 1 T 113-6854, 6870-6871Période : 1800 - 1944Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été élaboré en reprenant les inventaires détaillés existant puis complété des…
…Lors de l'élaboration du plan de classement méthodologique, les cotes ont été logiquement réparties par…
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Cote : 1 T 105-6829, 6878Période : 1797 - 1947Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été élaboré en reprenant les inventaires détaillés existant puis complété des…
…Lors de l'élaboration du plan de classement méthodologique, les cotes ont été logiquement réparties par…
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Cote : 1 T 1-6831, 6855, 6874-6877Période : 1783 - 1959Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été élaboré en reprenant les inventaires détaillés existant puis complété des…
…Lors de l'élaboration du plan de classement méthodologique, les cotes ont été logiquement réparties par…
