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Cote : 120J1-168Période : 1929 - 1971
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Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Période : 1736 - 1986Extrait de la notice :
…Plan de classement…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Période : 1799 - 1816Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…
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Cote : 5FIPériode : 1899 - 2009Extrait de la notice :
…La multiplication des sous-séries a fini par rendre le plan de classement incohérent.…
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Cote : 1887 W 1-18Période : 1932 - 1957Extrait de la notice :
…PLAN CADASTRAL…
…PLAN CADASTRAL…