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Cote : 1783 W 1-35Période : 1954 - 1965Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 548 W 16336Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dommages de guerre du plan national.…
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Cote : 560 W 17564-17569Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dommages de guerre du plan national.…
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Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Organisé selon le plan de classement de 1977.…
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Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité : plan d'occupation des sols et permis de construire.…
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Cote : 1793 W 3-10Période : 2004 - 2010Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les cotes 1-2, 5-9 sont rattachées au plan de classement de la base fusion…
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Cote : 1845 W 1-39Période : 2003 - 2010Extrait de la notice :
…surendettement des particuliers en B et T et de dossiers du service économique choisis pour leur intérêt sur le plan…
…surendettement des particuliers en B et T et de dossiers du service économique choisis pour leur intérêt sur le plan…
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Cote : 1188 W 1-450Période : 1935 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Lotissements, plans d'urbanisme, élaboration et révision du Plan d'occupation…
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Cote : 1792 W 1-158Période : 1947 - 2002Extrait de la notice :
…1982, la loi relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, met en oeuvre le plan…
…villes fournissaient des informations primordiales pour l'urbanisme, avec notamment l'élaboration des plan…
…d'exposition aux risques (PER), qui deviendra en 1995, le plan de prévention des risques naturels prévisibles…
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Cote : 1792 W 1-156Période : 1947 - 2002Extrait de la notice :
…1982, la loi relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, met en oeuvre le plan…
…villes fournissaient des informations primordiales pour l'urbanisme, avec notamment l'élaboration des plan…
…d'exposition aux risques (PER), qui deviendra en 1995, le plan de prévention des risques naturels prévisibles…