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data.culture.fr : plan

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  • Plans par masses de cultures (3P)
    Période : 1803 - 1809
    Extrait de la notice :

    …Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…

    …terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…

  • 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées
    Cote : 3 E 40/1-861
    Période : 1646 - 1901
    Extrait de la notice :

    …Un vaste plan de restauration rend progressivement possible la consultation de l'ensemble des actes.…

  • Fabrique Saint-Louis de Versailles
    Cote : FR/FR-AD078/67 J 1-107
    Période : 1631 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Un plan aquarellé du banc d'œuvre de l'église Saint-Symphorien a été retrouvé au sein de ce fonds et…

  • Voirie vicinale, 1800-1940
    Cote : 3O 1-1 521
    Période : 1792 - 1953
    Extrait de la notice :

    …Pour chaque commune, le plan de classement comprend la correspondance générale, les travaux par…

    …Pour chaque commune, le plan de classement comprend la correspondance générale, les travaux par…

  • 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
    Cote : 3 E 35/1-441
    Période : 1623 - 1902
    Extrait de la notice :

    …L'ensemble des répertoires et minutes a été repris et recoté en conformité avec le plan de classement…

    …L'ensemble des répertoires et minutes a été repris et recoté en conformité avec le plan de classement…

  • Fabrique de Saint Wandrille du Pecq
    Cote : FR/FR-AD078/68 J 1-21
    Période : 1466 - 1902
    Extrait de la notice :

    …Dans le cadre des travaux de rétroconversion réalisées en 2011, le plan de classement a été revu afin…

    …Dans le cadre des travaux de rétroconversion réalisées en 2011, le plan de classement a été revu afin…

  • Contributions directes, 1800-1940Fonds de l'administration des Contributions directes
    Cote : 2 P 1-1007
    Période : 1799 - 1941
    Extrait de la notice :

    …comparables à celles qui font l'objet du pourvoi, - plans et croquis : exemple, le plan…

  • 3E 30.- Étude notariale de Neauphle-le-Château et études rattachées
    Cote : 3 E 30/1-623
    Période : 1530 - 1902
    Extrait de la notice :

    …Sur un plan moins anecdotique, les différentes pièces de son dossier nous indiquent à la fois l'origine…

  • Fabrique de Neauphle-le-Château
    Cote : FR/FR-AD078/65 J 1-25
    Période : 1542 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement adopté au moment du classement est celui préconisé par la circulaire du Secrétariat…

    …Le plan de classement adopté au moment du classement est celui préconisé par la circulaire du Secrétariat…

  • Fabrique Saint-Julien puis Notre-Dame de Versailles
    Cote : FR/FR-AD078/58 J 1-261
    Période : 1613 - 1943
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement adopté au moment du classement est celui préconisé par la circulaire du Secrétariat…

    …Le plan de classement adopté au moment du classement est celui préconisé par la circulaire du Secrétariat…

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