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Cote : 4 N 8-254Période : 1800 - 1931Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Extrait de la notice :
…Les dossiers du plan national concernent des entreprises dont la sauvegarde était considérée comme vitale…
…Lors de cette opération ont été distingué les dossiers RIC (923W) et les dossiers RIC du plan national…
…Dossiers de dommages de guerre industriels et commerciaux (RIC) du plan national…
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Cote : 3140W/1Période : 1841 - 1941Extrait de la notice :
…Plan d'alignement sur Anisy et Mézidon-Canon…
…Plan d'alignement sur Anisy et Mezidon-Canon…
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Cote : 3225W/1 - 3225W/43Période : 1995 - 2015Extrait de la notice :
…Contrats de plan Etat-Région (2007 - 2013), suivi des créations de pays et de groupement d'intérêt publics…
…Secrétariat général aux affaires régionales : pilotage du contrat de plan Etat-Région (CPER)…
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Cote : 2873W/1-2873W/470Période : 1935 - 2003Extrait de la notice :
…collectives : - clôturées entre 1989 et 2003, classement par année de clôture - ayant fait l'objet d'un plan…
…année d'ouverture, de 1935 à 1987 - cas particuliers entre1995 et 1997 (un règlement amiable et un plan…
…d'apurement ou de cession, ouverts entre 1983 et 1997, solution entre 1987 et 1997, par année de solution de plan…
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Cote : Q/80/74Période : 1851 - 1994Extrait de la notice :
…Plan de classement Plan de classement…
…Plan de classement Plan de classement…
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Cote : 3 P 23/128Période : 1806 - 1837Extrait de la notice :
…Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…
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Cote : A/80/15Période : 1838 - 1999Extrait de la notice :
…Plan de classement Plan de classement…
…Plan de classement Plan de classement…
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Cote : B/1999/56Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…Plan de classement Plan de classement…
…Plan de classement Plan de classement…
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Administration des Monuments historiques pendant les deux guerres mondiales (1914-1918 et 1939-1945)Cote : B/80/3Période : 1910 - 1960Extrait de la notice :
…Plan de classement Plan de classement…
…Plan de classement Plan de classement…