Menu

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

13 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Cabinet du préfet de police, section des affaires algériennes (3e bureau)
    Cote : HA 71, 84, 85
    Période : 1954 - 1962
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dossiers sur les harkis dans le cadre de la Force de police auxiliaire (FPA) : plan de construction d'un bâtiment métallique…

    …Présentation du contenu Dossiers sur les harkis dans le cadre de la Force de police auxiliaire (FPA) : plan de construction d'un bâtiment métallique…

  • Police de la circulation et du stationnement à Paris
    Cote : 505 W 1-160
    Période : 1988 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Ils contiennent : • Saisine ; • Accusé de réception ; • Courriels ; • Plan ; • Analyses comparées ; • Compte rendu technique de…

    …Ils contiennent : • Saisine ; • Accusé de réception ; • Courriels ; • Plan ; • Analyses comparées ; • Compte rendu technique de…

  • Unité cynophile
    Cote : 138 W 1-52
    Période : 1947 - 2011
    Extrait de la notice :

    …), note au sujet non identifiée à destination de Michel BARBIER commissaire de l'Unité cynophile (1982). 1982-2000 Mode de classement Le plan…

  • Police judiciaire, état-major : visites officielles (1967), affaires et opérations spéciales (1967-1968), événements de mai-juin 1968.
    Cote : 278 W 1-45
    Période : 1967 - 1968
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le plan de classement élaboré est le suivant : • 1. Visites officielles (1967) • 2.…

  • Activités des services de renseignements généraux, et particulièrement des brigades spéciales, pendant l'Occupation
    Cote : 283 W 1-264
    Période : 1930 - 1944
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le plan de classement élaboré pour ce fonds a été construit pour mettre en avant le processus de travail des brigades spéciales.…

    …Le plan de classement est le suivant : I. Direction puis Direction générale des renseignements généraux et des jeux II. Brigade spéciale 1 1.…

  • Fonds de la Section d'épuration
    Cote : 287 W 1-841
    Période : 1931 - 1946
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le plan de classement élaboré pour ce fonds a été construit pour mettre en avant le processus d'élaboration des dossiers d'épuration…

    …Pour la sous partie concernant l'instruction des dossiers d'épuration, la volonté a été de créer un plan de classement le plus représentatif possible du…

    …Le plan de classement complet est donc le suivant : I. Administration et fonctionnement de la Section d'épuration • 1.…

  • Direction générale du Personnel, du Budget, du Matériel et du contentieux
    Cote : 28 W 1-120 ; 226 W 1-102 ; 310 W 1
    Période : 1793 - 2003
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Les versements 28 W, 226 W et 310 W ont été regroupés selon un plan de classement thématique notamment en fonction des services parmis…

  • Problèmes statutaires généraux. - Mesures d'exception, conséquences de la Seconde Guerre mondiale.
    Cote : 381 W 1-56
    Période : 1936 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Afin de respecter l'ordre originel voulu par le producteur des documents, c'est le plan de classement des archives du Cabinet du Préfet…

    …Ce plan de classement, aussi appelé « plan de classement décimales » est organisé par décimale : un chiffre est attribué à neuf grands thèmes.…

    …<u>Le plan de classement détaillé de la sous-sous-sous-partie 3.090 est donc le suivant</u> : 3.090.0 - Révoqués de juin 1940 3.090.1 - Victimes…

  • Épuration : suivi de l'épuration par la Commission d'épuration, par la Commission consultative de révision des sanctions d'épuration, par la...
    Cote : 108 W 1-298
    Période : 1943 - 1970
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Malgré la présence de producteurs différents, il a été décidé de conserver les documents ensemble, tout en élaborant un plan de classement…

    …Le plan de classement élaboré est également inspiré de celui utilisé par le cabinet du Préfet (voir fonds du cabinet, sous-série 381W, partie 3.090).…

    …des services Dans cette dernière partie, le segment dédié à l'épuration administrative des agents repose globalement sur le même modèle que pour le plan…

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 253W
    Cote : 253 W 1-268
    Période : 1931 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le plan de classement est le suivant : 1. Meurtres et agressions 2. Trafics, recels, escroqueries, vols et cambriolages 3.…

Liens