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  • Cote : 14 W 1-2609
    Période : 1900 - 1978
    Extrait de la notice :

    …b) dossier technique : - état descriptif par bâtiment (formulaire 506 C) ; - plan de la commune…

    …Dommages de guerre Plan départemental…

  • Cote : 481QO
    Période : 1967 - 1984
    Extrait de la notice :

    …L'organisation de cette documentation n'a obéi à aucun plan de classement connu.…

  • Cote : 13 W 1-314
    Période : 1910 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Informations sur les modalités d'entrée Les dossiers du plan national ont fait l'objet de onze versements…

    …Dommages de guerre du plan national…

  • Cote : 535PO
    Période : 1978 - 2015
    Extrait de la notice :

    …des archives et du plan de récolement en 2006.…

    …Jusqu'aux années 2000, le traitement des archives est organisé et suivi : mise en place d'un nouveau plan

    …de classement et rapatriement du versement (1978-1990) en 2002, mise à jour du plan de sauvegarde d'urgence…

  • Cote : 79PAAP
    Période : 1870 - 1882
    Extrait de la notice :

    …Un plan de ballon de grand format, qui constituait la pièce n o 134 de l'article 79PAAP/22, a été extrait…

  • Cote : 753PO/1/1-12
    Période : 1920 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Les deux entités fusionnent et un plan de classement commun pour les archives est élaboré.…

  • Cote : 3 P 23/128
    Période : 1806 - 1837
    Extrait de la notice :

    …Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…

  • Cote : 33PO
    Période : 1720 - 2008
    Extrait de la notice :

    …A parir de 1945 : plan de classement validé par la direction des Archives en 1993, plan de classement…

    …A parir de 1945 : plan de classement validé par la direction des Archives en 1993, plan de classement…

  • Cote : 1790W1-18
    Période : 1994 - 2004
    Extrait de la notice :

    Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des…

    …compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi…

  • Cote : 524PO
    Période : 1823 - 2003
    Extrait de la notice :

    …C'est à la suite de ces missions que sont intervenus les changements de plan de classement et les versements…

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