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Cote : 14 W 1-2609Période : 1900 - 1978Extrait de la notice :
…b) dossier technique : - état descriptif par bâtiment (formulaire 506 C) ; - plan de la commune…
…Dommages de guerre Plan départemental…
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Cote : 481QOPériode : 1967 - 1984Extrait de la notice :
…L'organisation de cette documentation n'a obéi à aucun plan de classement connu.…
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Cote : 13 W 1-314Période : 1910 - 1967Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Les dossiers du plan national ont fait l'objet de onze versements…
…Dommages de guerre du plan national…
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Cote : 535POPériode : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…des archives et du plan de récolement en 2006.…
…Jusqu'aux années 2000, le traitement des archives est organisé et suivi : mise en place d'un nouveau plan…
…de classement et rapatriement du versement (1978-1990) en 2002, mise à jour du plan de sauvegarde d'urgence…
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Cote : 79PAAPPériode : 1870 - 1882Extrait de la notice :
…Un plan de ballon de grand format, qui constituait la pièce n o 134 de l'article 79PAAP/22, a été extrait…
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Cote : 753PO/1/1-12Période : 1920 - 1971Extrait de la notice :
…Les deux entités fusionnent et un plan de classement commun pour les archives est élaboré.…
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Cote : 3 P 23/128Période : 1806 - 1837Extrait de la notice :
…Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…
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Cote : 33POPériode : 1720 - 2008Extrait de la notice :
…A parir de 1945 : plan de classement validé par la direction des Archives en 1993, plan de classement…
…A parir de 1945 : plan de classement validé par la direction des Archives en 1993, plan de classement…
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Cote : 1790W1-18Période : 1994 - 2004Extrait de la notice :
…Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des…
…compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi…
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Cote : 524POPériode : 1823 - 2003Extrait de la notice :
…C'est à la suite de ces missions que sont intervenus les changements de plan de classement et les versements…