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Cote : 481QOPériode : 1967 - 1984Extrait de la notice :
…L'organisation de cette documentation n'a obéi à aucun plan de classement connu.…
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Cote : 535POPériode : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…des archives et du plan de récolement en 2006.…
…Jusqu'aux années 2000, le traitement des archives est organisé et suivi : mise en place d'un nouveau plan…
…de classement et rapatriement du versement (1978-1990) en 2002, mise à jour du plan de sauvegarde d'urgence…
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Cote : 79PAAPPériode : 1870 - 1882Extrait de la notice :
…Un plan de ballon de grand format, qui constituait la pièce n o 134 de l'article 79PAAP/22, a été extrait…
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Cote : 753PO/1/1-12Période : 1920 - 1971Extrait de la notice :
…Les deux entités fusionnent et un plan de classement commun pour les archives est élaboré.…
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Cote : 3 P 23/128Période : 1806 - 1837Extrait de la notice :
…Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…
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Cote : 33POPériode : 1720 - 2008Extrait de la notice :
…A parir de 1945 : plan de classement validé par la direction des Archives en 1993, plan de classement…
…A parir de 1945 : plan de classement validé par la direction des Archives en 1993, plan de classement…
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Cote : 1790W1-18Période : 1994 - 2004Extrait de la notice :
…Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des…
…compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi…
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Cote : 524POPériode : 1823 - 2003Extrait de la notice :
…C'est à la suite de ces missions que sont intervenus les changements de plan de classement et les versements…
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Cote : 1946INVAPériode : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Ce versement englobe les séries C1 à C60 du plan de classement du service du Protocole, dans l'ordre …
…l'occasion également de visites officielles, des renvois ont pu être faits entre ces différentes cotes du plan…
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Cote : 386PO/1/1-87Période : 1961 - 1992Extrait de la notice :
…PV n° 04/2012) classement provisoire Documents ordonnés au CAD du consulat suivant les séries du plan…
…CADN, le conditionnement des archives n'a pas tenu compte de la succession logique des séries du plan…
…PV n° 04/2012) classement provisoire Documents ordonnés au CAD du consulat suivant les séries du plan…