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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 909W1-6Période : 1967 - 2011Extrait de la notice :
…909W ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 919W1-6Période : 1967 - 2013Extrait de la notice :
…919W ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 792W1-58Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…792W PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
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Cote : 3207 WPériode : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Cote : 3163 W 1-438Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan…
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Cote : 3211 WPériode : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Période : 1698 - 1789Extrait du PDF d'origine
…Construction d'escaliers au couchant du Plan de la Cour.…
…ville. - Intérêts du cautionnement du fermier du pont André de Perrin. imi• Confection du pavé du plan…
…Honoraires de M. l'Ingénieur de Beaujeu pour la levée du plan du port de Bauduc, en Camargue. 5-2 -…
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Période : 1478 - 1763Extrait du PDF d'origine
…Du eergert royal. - Mlargieeement de la draye du Plan du Bourg.…
…. - Plan et devis de la halle par Pierre Thibaud, architecte d'Avignon. - Autre modèle en bois de la…
…- Subvention à Babandi, fondeur de cloches, nouvellement éta bli. - Levée du plan des salins de…