…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…

…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…

…Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…

…Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…

…du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan…

…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…

…NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château…

…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…

…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…

…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…

…commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…

…de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan…

…BARRELET à la commune d’un terrain destiné à l’agrandissement de l’école de garçons Aldéric Chave : plan…

…, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…

…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…

…1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…

…correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…

…de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…

…Plan de la ville 1/1250° - 1937 – modification du réseau téléphonique de Saint-Yrieix.…

…Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart…

…Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) .…

…doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan…

…revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan…

…cahier e t l plan, papier.…

…(Liasse.)— 95 pièces et un plan, papier.…

…(Liasse.) — 175 pièces et 1 plan, papier.…