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Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…
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Période : 1805 - 1943Extrait du PDF d'origine
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…
…Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…
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Période : 1790 - 1986Extrait du PDF d'origine
…du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan…
…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…
…NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château…
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Période : 1942Extrait du PDF d'origine
…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…
…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
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Période : 1790 - 1983Extrait du PDF d'origine
…commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…
…de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan…
…BARRELET à la commune d’un terrain destiné à l’agrandissement de l’école de garçons Aldéric Chave : plan…
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Période : 1800 - 1940Extrait du PDF d'origine
…, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…
…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…
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Période : 1790 - 1983Extrait du PDF d'origine
…1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…
…correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…
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Période : 1796 - 1956Extrait du PDF d'origine
…de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…
…Plan de la ville 1/1250° - 1937 – modification du réseau téléphonique de Saint-Yrieix.…
…Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart…
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Période : 1989 - 2013Extrait du PDF d'origine
…Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) .…
…doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan…
…revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan…
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Période : 1376 - 1788Extrait du PDF d'origine
…cahier e t l plan, papier.…
…(Liasse.)— 95 pièces et un plan, papier.…
…(Liasse.) — 175 pièces et 1 plan, papier.…