…plan d'urbanisme…

…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…

…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…

…plan cadastral…

…plan mis à jour…

…plan parcellaire…

…du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan…

…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…

…NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château…

…commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…

…de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan…

…BARRELET à la commune d’un terrain destiné à l’agrandissement de l’école de garçons Aldéric Chave : plan…

…</div><div class="ead-p">- Plan d&#xE9;partemental.…

…</div><div class="ead-p">- Plan national "priorit&#xE9; nationale".…

…Cette partie volumineuse rassemble les dossiers trait&#xE9;s uniquement sur le plan d&#xE9;partemental…

…1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…

…correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…

…Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) .…

…doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan…

…revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan…

…aéronautique SNCASE (Société Nationale de Construction aéronautique du Sud-Est) : plans parcellaires, plan…

…Elle balaie tous les secteurs économiques et sociaux tant sur le plan réglementaire que sur plan de la…

…Conformément au principe fondamental du respect des fonds, le plan de classement s'est donc construit…

…À l'origine, les dossiers des versements 1257 W et 1258 W ont été classés en suivant le plan de classement…

…Rue du Stade, accès à la crèche place Paul Codos, aménagement : plan, devis, correspondance (marché Transvia…

…Gignac-la-Nerthe Lutte contre la pollution des eaux et de l’air 1946-1964 1948-1974 1977-1979 47 Plan…