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Période : 1790 - 1963Extrait du PDF d'origine
…; exhaussement : plan (1931).…
…Cinémas 9M 54 4 septembre (place du) : plan. 9M 55 Saint-Ferréol (rue) : plan. 1915 1915 9M…
…d’une classe enfantine : délibération, plan (1895).…
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Période : 1875 - 1979Extrait de la notice :
…Plan de classement : - Comités de direction (1953-1975) - Privilège d'émission (1914-1975) -…
…L'indexation a été réalisée pour les titres du plan de classement (descripteurs géographiques, organismes…
…Il convient donc de se reporter à deux parties distinctes du plan de classement pour constituer l'ensemble…
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Cote : 3 E 40/1-861Période : 1646 - 1901Extrait de la notice :
…Un vaste plan de restauration rend progressivement possible la consultation de l'ensemble des actes.…
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Cote : FR/FR-AD078/67 J 1-107Période : 1631 - 1941Extrait de la notice :
…Un plan aquarellé du banc d'œuvre de l'église Saint-Symphorien a été retrouvé au sein de ce fonds et…
…Le plan de classement préconisé par le Secrétariat de l'Episcopat du 14 novembre 1961 sur les archives…
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Cote : 3O 1-1 521Période : 1792 - 1953Extrait de la notice :
…Pour chaque commune, le plan de classement comprend la correspondance générale, les travaux par…
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Cote : 3 E 35/1-441Période : 1623 - 1902Extrait de la notice :
…L'ensemble des répertoires et minutes a été repris et recoté en conformité avec le plan de classement…
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Cote : FR/FR-AD078/68 J 1-21Période : 1466 - 1902Extrait de la notice :
…Dans le cadre des travaux de rétroconversion réalisées en 2011, le plan de classement a été revu afin…
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Cote : 2 P 1-1007Période : 1799 - 1941Extrait de la notice :
…comparables à celles qui font l'objet du pourvoi, - plans et croquis : exemple, le plan…
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Cote : 3 E 30/1-623Période : 1530 - 1902Extrait de la notice :
…Sur un plan moins anecdotique, les différentes pièces de son dossier nous indiquent à la fois l'origine…
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Cote : FR/FR-AD078/65 J 1-25Période : 1542 - 2000Extrait de la notice :
…Le plan de classement adopté au moment du classement est celui préconisé par la circulaire du Secrétariat…