Menu

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

13 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Bâtiments communaux
    Période : 1790 - 1963
    Extrait du PDF d'origine

    …; exhaussement : plan (1931).…

    …Cinémas 9M 54 4 septembre (place du) : plan. 9M 55 Saint-Ferréol (rue) : plan. 1915 1915 9M…

    …d’une classe enfantine : délibération, plan (1895).…

  • Banque de l'Indochine, supervision du réseau hors métropole
    Période : 1875 - 1979
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement : - Comités de direction (1953-1975) - Privilège d'émission (1914-1975) -…

    …L'indexation a été réalisée pour les titres du plan de classement (descripteurs géographiques, organismes…

    …Il convient donc de se reporter à deux parties distinctes du plan de classement pour constituer l'ensemble…

  • 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées
    Cote : 3 E 40/1-861
    Période : 1646 - 1901
    Extrait de la notice :

    …Un vaste plan de restauration rend progressivement possible la consultation de l'ensemble des actes.…

  • Fabrique Saint-Louis de Versailles
    Cote : FR/FR-AD078/67 J 1-107
    Période : 1631 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Un plan aquarellé du banc d'œuvre de l'église Saint-Symphorien a été retrouvé au sein de ce fonds et…

    …Le plan de classement préconisé par le Secrétariat de l'Episcopat du 14 novembre 1961 sur les archives…

  • Voirie vicinale, 1800-1940
    Cote : 3O 1-1 521
    Période : 1792 - 1953
    Extrait de la notice :

    …Pour chaque commune, le plan de classement comprend la correspondance générale, les travaux par…

  • 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
    Cote : 3 E 35/1-441
    Période : 1623 - 1902
    Extrait de la notice :

    …L'ensemble des répertoires et minutes a été repris et recoté en conformité avec le plan de classement…

  • Fabrique de Saint Wandrille du Pecq
    Cote : FR/FR-AD078/68 J 1-21
    Période : 1466 - 1902
    Extrait de la notice :

    …Dans le cadre des travaux de rétroconversion réalisées en 2011, le plan de classement a été revu afin…

  • Contributions directes, 1800-1940Fonds de l'administration des Contributions directes
    Cote : 2 P 1-1007
    Période : 1799 - 1941
    Extrait de la notice :

    …comparables à celles qui font l'objet du pourvoi, - plans et croquis : exemple, le plan…

  • 3E 30.- Étude notariale de Neauphle-le-Château et études rattachées
    Cote : 3 E 30/1-623
    Période : 1530 - 1902
    Extrait de la notice :

    …Sur un plan moins anecdotique, les différentes pièces de son dossier nous indiquent à la fois l'origine…

  • Fabrique de Neauphle-le-Château
    Cote : FR/FR-AD078/65 J 1-25
    Période : 1542 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement adopté au moment du classement est celui préconisé par la circulaire du Secrétariat…

Liens