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  • Bâtiments et mobilier départementaux
    Cote : 4N/1-4N/344
    Période : 1673 - 1950
    Extrait de la notice :

    …actuel des bureaux de la 2 e division, plan de l'état restauré (Gauchery, 1945), plan et coupe du projet…

    …et élévation des travaux d'installation du bureau des soins médicaux (Gauchery, 1943, plan de l'état…

    …Le plan de classement distingue ensuite dans un premier temps les fonctions des bâtiments (palais de…

  • Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
    Cote : 1485 W 1-53
    Période : 1945 - 1982
    Extrait de la notice :

    …versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…

    …d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…

    …La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…

  • Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
    Cote : 1854 W
    Période : 1953 - 2009
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

    …plan mis à jour…

    …plan parcellaire…

  • Commune de Chézal-Benoit
    Cote : EDEPOT/1239-1241; 5500-5571
    Période : 1733 - 2001
    Extrait de la notice :

    …État de la cotation : Définitive Type de classement : Plan de classement…

    …État de la cotation : Définitive Type de classement : Plan de classement…

  • DOMMAGES DE GUERRE
    Cote : 4R
    Période : 1939 - 1962
    Extrait de la notice :

    …Loi B.R.U.G de l'Etat Fédéral Allemand, commission de juridiction du Cher, dossiers traités sur le plan…

  • Direction départementale des dommages de guerre
    Cote : 7 W 1-3050
    Période : 1940 - 1972
    Extrait de la notice :

    …</div><div class="ead-p">- Plan d&#xE9;partemental.…

    …</div><div class="ead-p">- Plan national "priorit&#xE9; nationale".…

    …Cette partie volumineuse rassemble les dossiers trait&#xE9;s uniquement sur le plan d&#xE9;partemental…

  • Cadastre dit Napoléonien et remembrement
    Cote : 51 FI 1 à 1572 , 53 FI 1 à 1408 , 54 FI 1 à 1151 , 55 FI 1 à 3488 , P 611 à 13750
    Période : 1799 - 1979
    Extrait de la notice :

    …</p> <p>Chaque commune est décrite, sauf exception, à partir d'un plan d'assemblage, qui répartit sa…

  • Répertoire méthodique du fonds des administrateurs adjoints Clemens Heller & et Maurice Aymard
    Cote : 5 A 2 1-746
    Période : 1957 - 2010
    Extrait de la notice :

    …tant au niveau institutionnel qu'inter-institutionnel, aussi bien à l'échelle nationale que sur le plan…

  • Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan
    Cote : 5 ETP 1-924
    Période : 1807 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Elle balaie tous les secteurs économiques et sociaux tant sur le plan réglementaire que sur plan de la…

  • Sainte-Hélène - Archives communales déposées
    Cote : 3 ES 220 1-29
    Période : 1832 - 1976
    Extrait de la notice :

    …délibérations du conseil municipal (1862-1965), des recensements de la population (1936-1954), le plan…

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