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Extrait de la notice :
…Plan cadastral napoléonien de 1837 entré le 10/05/2010 suite à numérisation.…
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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Extrait de la notice :
…extrait de matrice cadastrale des P.B et P.N.B de 1883 a été intégré dans la cote EDEP/58/G/3 -1 plan…
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Période : 1973Extrait de la notice :
…sans dat-e 1 plan " plan 1 plan 1 plan 2 plans H " tl n " " " 1 plan " 3 plans " ~1…
…Plan par masse 1806 3 P Plans, carton 1 Plan par masse 1827 3P Plans, carton 1 Plan cadastral…
…DE Plan 1 .•.…
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Cote : GR/3/H (411-2335)Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
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Cote : DE 2018 PA 50 1Période : 1670 - 1863Extrait de la notice :
…classement de 1835, sauf le plan du fort de Randouillet.…
…Toutes ces archives sont cotées selon un plan de classement avec l'article, la section et le…
…Les archives de la place de Briançon n'ont pas d'estampille mais sont numérotées selon le plan de…
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Extrait de la notice :
…de Combressol (1 extrait de la matrice cadastrale des P.B et des P.N.B. de 1883 coté EDEP/58/G/3. 1 plan…
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Cote : 3211 WPériode : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Cote : 3207 WPériode : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…