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Cote : 120J1-168Période : 1929 - 1971
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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…du PEC (plan "Electronique Professionnelle Civile"), informatique.…
…Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…
…Plan calcul…
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Cote : B-0064603/1 - B-0064630/1Période : 1934 - 1985Extrait de la notice :
…comporte des documents relatifs à la transposition de nouvelles réglementations communautaires au plan…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
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Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Plan environnement et DATAR. Urbanisme et logement.…
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Période : 1964 - 1986Extrait de la notice :
…Méthodologie du Plan. Colloques et séminaires.…
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Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…
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Période : 1949 - 1988Extrait de la notice :
…Prévisions concernant l'économie française par secteur et région travaux des commissions et comités du plan…
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Période : 1736 - 1986Extrait de la notice :
…Plan de classement…
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Période : 1799 - 1816Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…