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Cote : 1981 W 1 à 197Période : 1941 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2258 W 1 à 43Période : 1946 - 1973Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : CND/1 à 943Période : 1618 - 1838Extrait de la notice :
…plan…
…Chaque notice mentionne ainsi le numéro originel de la liasse dont est extrait le plan, et la cote de…
…Lorsqu'un plan est demeuré dans la liasse, la notice l'indique en fournissant le numéro de la liasse…
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Cote : 2334 W 1 à 2Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2469 W 1 à 17Période : 1988 - 2008Extrait de la notice :
…Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées. - Suivi et mise en œuvre des contrats…
…Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées (1988-2007).…
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Extrait de la notice :
…Plans : Plan de la ville…
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Cote : 2 E 4 1 - 622Période : 1611 - 1920Extrait de la notice :
…de Villiers-le-Bel antérieur au plan d'intendance, un plan de la Ferme Haute de Villiers-le-Bel, un…
…plan de la source sulfureuse d'Enghien.…
…On signalera la présence de quelques jolis plans aquarellés d'Ancien Régime, notamment : un plan du terroir…
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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 1978 W 1 à 129, 133 à 248, 254 à 407, 415 à 470, 475 à 530, 555 à 578Période : 1930 - 1999Extrait de la notice :
…D’une manière générale, le calque-cliché est un plan de sauvegarde du plan-minute, une version interne…
…, tandis que la version cotée en 1977 W, plan-minute proprement-dit, donne un état figé en 2003.…
…La présente version donne un état intermédiaire postérieur à la date, variable, de création du plan-minute…