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Cote : 120J1-168Période : 1929 - 1971
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Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…
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Période : 1736 - 1986Extrait de la notice :
…Plan de classement…
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Période : 1799 - 1816Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…
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Cote : M4228-M4275Période : 1841 - 1940Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…
…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…
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Cote : M4228-M4275Période : 1841 - 1940Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…
…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…
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Cote : 3 P 1-5888Période : 1792 - 1973Extrait de la notice :
…Le tableau d'assemblage ou plan général de la commune a été réalisé après les feuilles de section.…
…, arpentage et expertise) - des atlas et plans cadastraux - des matrices et états de section Le plan…
…Le plan et l'état de sections restent en vigueur jusqu'à la révision du cadastre (courant XXe siècle,…
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Cote : 1903W1-1903W15Période : 1990 - 1999Extrait de la notice :
…Aides allouées sur des fonds nationaux (XI ème contrat de plan État Région 1994-1999) ou européens…