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  • 120J Fonds René Tournier
    Cote : 120J1-168
    Période : 1929 - 1971
  • Archives communales déposées de Levier
    Période : 1719 - 1719
    Extrait de la notice :

    …Les archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan, elles sont conservées en mairie.…

    …Les archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan, elles sont conservées en mairie.…

  • 3U2 Tribunal de première instance de Besançon
    Période : 1736 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement…

    …Plan de classement…

  • 3U5 Tribunal de première Instance de Saint-Hippolyte
    Période : 1799 - 1816
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…

  • 3U3 Tribunal de première Instance de Montbéliard
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…

  • 3U4 Tribunal de première Instance de Pontarlier
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…

  • M Banque de France
    Cote : M4228-M4275
    Période : 1841 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

  • M Banque de France
    Cote : M4228-M4275
    Période : 1841 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

  • 1903W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt
    Cote : 1903W1-1903W15
    Période : 1990 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Aides allouées sur des fonds nationaux (XI ème contrat de plan État – Région 1994-1999) ou européens (programme 5 b) aux investissements matériels (modernisation…

    …Aides allouées sur des fonds nationaux (XI ème contrat de plan État – Région 1994-1999) ou européens (programme 5 b) aux investissements matériels (modernisation…

  • 1903W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt
    Cote : 1903W1-1903W15
    Période : 1990 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Aides allouées sur des fonds nationaux (XI ème contrat de plan État Région 1994-1999) ou européens (programme 5 b) aux investissements matériels (modernisation…

    …Aides allouées sur des fonds nationaux (XI ème contrat de plan État Région 1994-1999) ou européens (programme 5 b) aux investissements matériels (modernisation…

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