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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan…
…d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels : permis…
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Extrait de la notice :
…plan, gravure…
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Période : 1782 - 1993Extrait du PDF d'origine
…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…
…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…
…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…
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Période : 1992Extrait du PDF d'origine
…, correspondance, décompte des travaux exécutés, plan, descriptif technique, délibération. 1927-1934…
…, cahier des charges, correspondance, décompte des travaux exécutés, plan, descriptif technique. 1927…
…, paratonnerre, ornementation, ferronnerie, cloches, horloge, parquet : devis, plan, cahier des charges…
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Période : 1781 - 2001Extrait du PDF d'origine
…. - Organisation : programme, correspondance, procès-verbal, traité, liste de boucher, reçu, plan de…
…de table, plan. 1938-1992 N.B : certains documents sont en anglais ou allemands. 1 I 29 1938,1954…
…les années 1990 et 1991. 1 I 17-18 Commémoration du 8 mai 1945. - Organisation : correspondance, plan…
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Période : 1789 - 1991Extrait du PDF d'origine
…à la population civile dispersée, plan de situation des quartiers, plan des squares et places publiques…
…d'Armentières, plans d’éclairage de la voie publique, plan des points d’eau, plan de situation des bouches…
…de dispersion et d’évacuation de la population : instructions préfectorales, arrêté municipal, plan…
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Cote : 159J1-6Période : 1534 - 1867Extrait de la notice :
…Le plan terrier date de 1776.…
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Période : 1607 - 1996Extrait du PDF d'origine
…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…
…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…
…Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…
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Période : 1788 - 1991Extrait du PDF d'origine
…Le plan cadastral est subdivisé en sections et peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.…
…être longue et difficile et nécessite la consultation de plusieurs catégories de documents : - Le plan…
…série G 3 Répertoire numérique détaillé 1 G – Impôts directs Cadastre 1 G 1-4 1 G 5-6 1 G 7-84 Plan…
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Période : 1790 - 1948Extrait du PDF d'origine
…1815-1902 1P4 Délimitation des paroisses : état de la population et de la superficie des paroisses, plan…