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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…canaux bretons susceptibles d'être concédés [plans de situation, plans de parcours, profils en long, plan…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…canaux bretons susceptibles d'être concédés [plans de situation, plans de parcours, profils en long, plan…
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Cote : 2893 W 1 - 355Période : 1875 - 2014Extrait de la notice :
…PLAN…
…PLAN…
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Cote : 458 W 1-22Période : 1932 - 1966Extrait de la notice :
…Service plan et investissement…
…Service plan et investissement…
…Service plan et investissement…
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Cote : 74 W 1-21Période : 1960 - 1970Extrait de la notice :
…Deuxième section - Plan et Investissement…
…Deuxième section - Plan et Investissement…
…Deuxième section - Plan et Investissement…
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Période : 1809 - 1865Extrait de la notice :
…indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances , constitue la légende du plan…
…Immuable comme le plan parcellaire, il ne prend pas en compte les mutations de propriétés, qui sont en…
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Cote : 23 Fi 1-89Période : 1890 - 1920Extrait de la notice :
…Sont présentes aussi quelques reproductions de documents iconographiques, notamment un plan de l'abbaye…
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Cote : 2 NUM 100 1-340Période : 1818 - 1998Extrait de la notice :
…Il est fixé soit par un plan d'alignement, soit par un alignement individuel. " Article L112-1, Code…
…La loi du 16 septembre 1807 prévoit que dans toute ville de plus de 2 000 habitants, un plan d'alignement…
…salubrité de la ville, à la sécurité et au bien-être de tous en général. " Le premier Empire crée le plan…
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Cote : 1096 W 1-104Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Un fonds spécial d'investissement autoroutier (FSIR) est créé en 1951 et le premier plan quinquennal…
…En ce qui concerne l'autoroute A10, dite "l'Aquitaine", le plan directeur de 1960 prévoyait à l'origine…
…Le premier plan directeur du réseau routier national, établi en 1960, donne une large priorité aux travaux…
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Cote : 68 J 1-52Période : 1938 - 2000Extrait de la notice :
…l'ensemble de la période de la Seconde Guerre mondiale et ses conséquences en Eure-et-Loir tant sur le plan…