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Cote : 14 W 1-2609Période : 1900 - 1978Extrait de la notice :
…b) dossier technique : - état descriptif par bâtiment (formulaire 506 C) ; - plan de la commune ou de la zone sinistrée figurant les différents réseaux…
…Dommages de guerre Plan départemental…
…1700 ml, soit : - services publics : 70 ml dont 35 ml de réparations, 3 ml de reconstructions, 30 ml d'éléments d'exploitation, 2 ml de dossiers du plan…
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Cote : 13 W 1-314Période : 1910 - 1967Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Les dossiers du plan national ont fait l'objet de onze versements échelonnés entre 1962 et 1968.…
…Dommages de guerre du plan national…
…Informations sur les modalités d'entrée Les dossiers du plan national ont fait l'objet de onze versements échelonnés entre 1962 et 1968.…
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Cote : H-DÉPÔT 15 1-40Période : 1702 - 1949Extrait de la notice :
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières (arrêté interministériel du 11 mars 1968…
…) a été adopté, en conservant toutefois une cotation continue à trois éléments n'intégrant pas les séries du plan de classement.…
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Cote : 121 J 1-113Période : 1809 - 1992Extrait de la notice :
…Le plan de classement adopté prend soin de bien les distinguer.…
…Mode de classement Le cadre de classement adopté pour ce fonds suit le modèle de plan de classement établi par la direction des Archives de France pour…
…Le plan de classement adopté prend soin de bien les distinguer.…
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Cote : H-DÉPÔT 10 1-21Période : 1731 - 1941Extrait de la notice :
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières (arrêté interministériel du 11 mars 1968…
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Cote : 147 J 1-42Période : 1963 - 1986Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds est classé en s'inspirant du plan de classement préconisé par les Archives de France pour les archives entreprise et en respectant…
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Cote : H-DÉPÔT 9 1-22Période : 1523 - 1887Extrait de la notice :
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières (arrêté interministériel du 11 mars 1968…
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Cote : 12 W 1-22Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…Ils sont très peu volumineux et moins intéressants que les dossiers traités dans le cadre du plan départemental ou du plan national (loi sur les dommages…
…Ils sont très peu volumineux et moins intéressants que les dossiers traités dans le cadre du plan départemental ou du plan national (loi sur les dommages…
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Cote : 1096 W 1-104Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Un fonds spécial d'investissement autoroutier (FSIR) est créé en 1951 et le premier plan quinquennal autoroutier est mis en place de 1952 à 1956.…
…Le premier plan directeur du réseau routier national, établi en 1960, donne une large priorité aux travaux routiers et les autorisations de programme décuplent…
…En ce qui concerne l'autoroute A10, dite "l'Aquitaine", le plan directeur de 1960 prévoyait à l'origine une liaison entre le périphérique parisien et Bordeaux…
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Cote : 175 J 1-87Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Mode de classement Le plan de classement a été pensé en fonction de la nature des dossiers constitués par Michel Dinet et son assistante parlementaire…
…couleur ayant été adopté dès l'origine pour le classement de ces dossiers, le schéma de répartition a été respecté, dans la mesure du possible, par le plan…
…département entre les dossiers de suivi d'associations et d'entreprises, classés par ordre alphabétique, et les dossiers de suivi de communes, tant sur le plan…
