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Cote : 919W1-6Période : 1967 - 2013Extrait de la notice :
…919W ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 909W1-6Période : 1967 - 2011Extrait de la notice :
…909W ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 792W1-58Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…792W PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
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Cote : 824W1-78Période : 1915 - 2010Extrait de la notice :
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…
…enquête d’insalubrité, RSD, DALO - planches photographiques - fiches hypothèques - relevé de propriété - plan…
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Cote : HA 71, 84, 85Période : 1954 - 1962Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers sur les harkis dans le cadre de la Force de police auxiliaire (FPA) : plan…
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Cote : 505 W 1-160Période : 1988 - 2011Extrait de la notice :
…Ils contiennent : • Saisine ; • Accusé de réception ; • Courriels ; • Plan ; • Analyses…
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Cote : 138 W 1-52Période : 1947 - 2011Extrait de la notice :
…Michel BARBIER commissaire de l'Unité cynophile (1982). 1982-2000 Mode de classement Le plan…
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Cote : 278 W 1-45Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Mode de classement Le plan de classement élaboré est le suivant : • 1.…
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Cote : 283 W 1-264Période : 1930 - 1944Extrait de la notice :
…Le plan de classement est le suivant : I.…
…Mode de classement Le plan de classement élaboré pour ce fonds a été construit pour mettre en avant…
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Cote : 287 W 1-841Période : 1931 - 1946Extrait de la notice :
…Le plan de classement complet est donc le suivant : I.…
…Mode de classement Le plan de classement élaboré pour ce fonds a été construit pour mettre en avant…
…Pour la sous partie concernant l'instruction des dossiers d'épuration, la volonté a été de créer un plan…
