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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…du PEC (plan "Electronique Professionnelle Civile"), informatique.…
…Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…
…Plan calcul…
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Cote : B-0064603/1 - B-0064630/1Période : 1934 - 1985Extrait de la notice :
…comporte des documents relatifs à la transposition de nouvelles réglementations communautaires au plan…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
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Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Plan environnement et DATAR. Urbanisme et logement.…
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Période : 1964 - 1986Extrait de la notice :
…Méthodologie du Plan. Colloques et séminaires.…
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Période : 1949 - 1988Extrait de la notice :
…Prévisions concernant l'économie française par secteur et région travaux des commissions et comités du plan…
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Cote : 86 EDT 1Période : 1834 - 1835Extrait de la notice :
…Le fonds déposé se compose du plan cadastral napoléonien.…
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Période : 1948 - 1957Extrait de la notice :
…B 33 511 (suite) - F 30 2863 - Plan de développement économique de la Guin é e 1953 - Plan de…
…social Evaluation des besoins des centres visés par le plan.…
…Indications fournies par le Commissariat au Plan sur les objectifs et les réalisations faites en 1947…
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Période : 1928 - 1930Extrait de la notice :
…Problèmes des réparations, Plan Young, Comité des experts, Conférences de la Haye.…
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Cote : 1 T 113-6854, 6870-6871Période : 1800 - 1944Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été élaboré en reprenant les inventaires détaillés existant puis complété des…
…Lors de l'élaboration du plan de classement méthodologique, les cotes ont été logiquement réparties par…
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Cote : 1 T 105-6829, 6878Période : 1797 - 1947Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été élaboré en reprenant les inventaires détaillés existant puis complété des…
…Lors de l'élaboration du plan de classement méthodologique, les cotes ont été logiquement réparties par…