-
Cote : 14 W 1-2609Période : 1900 - 1978Extrait de la notice :
…b) dossier technique : - état descriptif par bâtiment (formulaire 506 C) ; - plan de la commune…
…Dommages de guerre Plan départemental…
-
Cote : 13 W 1-314Période : 1910 - 1967Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Les dossiers du plan national ont fait l'objet de onze versements…
…Dommages de guerre du plan national…
-
Cote : 909W1-6Période : 1967 - 2011Extrait de la notice :
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
-
Cote : 919W1-6Période : 1967 - 2013Extrait de la notice :
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
-
Cote : 792W1-58Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
…PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
-
Cote : H-DÉPÔT 15 1-40Période : 1702 - 1949Extrait de la notice :
…adopté, en conservant toutefois une cotation continue à trois éléments n'intégrant pas les séries du plan…
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
…adopté, en conservant toutefois une cotation continue à trois éléments n'intégrant pas les séries du plan…
-
Cote : 121 J 1-113Période : 1809 - 1992Extrait de la notice :
…Le plan de classement adopté prend soin de bien les distinguer.…
-
Cote : H-DÉPÔT 10 1-21Période : 1731 - 1941Extrait de la notice :
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
-
Cote : 147 J 1-42Période : 1963 - 1986Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds est classé en s'inspirant du plan de classement préconisé par les Archives…
…Mode de classement Le fonds est classé en s'inspirant du plan de classement préconisé par les Archives…
-
Cote : H-DÉPÔT 9 1-22Période : 1523 - 1887Extrait de la notice :
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
