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  • Dommages de guerre Plan départemental
    Cote : 14 W 1-2609
    Période : 1900 - 1978
    Extrait de la notice :

    …b) dossier technique : - état descriptif par bâtiment (formulaire 506 C) ; - plan de la commune…

    …Dommages de guerre Plan départemental…

  • Dommages de guerre du plan national
    Cote : 13 W 1-314
    Période : 1910 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Informations sur les modalités d'entrée Les dossiers du plan national ont fait l'objet de onze versements…

    …Dommages de guerre du plan national…

  • Hospice de Gerbéviller
    Cote : H-DÉPÔT 15 1-40
    Période : 1702 - 1949
    Extrait de la notice :

    …adopté, en conservant toutefois une cotation continue à trois éléments n'intégrant pas les séries du plan…

    …Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…

    …adopté, en conservant toutefois une cotation continue à trois éléments n'intégrant pas les séries du plan…

  • Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
    Cote : 121 J 1-113
    Période : 1809 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement adopté prend soin de bien les distinguer.…

  • Hospice de Rosières-aux-Salines
    Cote : H-DÉPÔT 10 1-21
    Période : 1731 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…

    …Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…

  • Fonds de l'entreprise Jean Houot
    Cote : 147 J 1-42
    Période : 1963 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le fonds est classé en s'inspirant du plan de classement préconisé par les Archives…

    …Mode de classement Le fonds est classé en s'inspirant du plan de classement préconisé par les Archives…

  • Hôpital de Bayon
    Cote : H-DÉPÔT 9 1-22
    Période : 1523 - 1887
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…

    …Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…

  • Dommages de guerre Loi d'août 1940
    Cote : 12 W 1-22
    Période : 1940 - 1942
    Extrait de la notice :

    …ou du plan national (loi sur les dommages de guerre du 11 octobre 1940, fonds 13 W et 14 W).…

    …Ils sont très peu volumineux et moins intéressants que les dossiers traités dans le cadre du plan départemental…

  • Fonds Federico Tarragoni
    Cote : 1 CRI
    Période : 2007 - 2020
    Extrait de la notice :

    …Littérature grise (plan, rapport, synthèse)                           3.2.3.   …

    …Plan de classement des enquêtes du CRIPOLIS   1.         Préparation               1.1.     …

    …Le plan est indicatif : de ce fait, le contenu des fonds du CRIPOLIS ne remplit pas toujours les mêmes…

  • Fonds Michel Dinet, député de Meurthe-et-Moselle (1988-1993) 175 J
    Cote : 175 J 1-87
    Période : 1988 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le plan de classement a été pensé en fonction de la nature des dossiers constitués…

    …et d'entreprises, classés par ordre alphabétique, et les dossiers de suivi de communes, tant sur le plan…

    …classement de ces dossiers, le schéma de répartition a été respecté, dans la mesure du possible, par le plan…

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