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Cote : 14 W 1-2609Période : 1900 - 1978Extrait de la notice :
…b) dossier technique : - état descriptif par bâtiment (formulaire 506 C) ; - plan de la commune…
…Dommages de guerre Plan départemental…
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Cote : 13 W 1-314Période : 1910 - 1967Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Les dossiers du plan national ont fait l'objet de onze versements…
…Dommages de guerre du plan national…
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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…
…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…
…Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…
…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…
…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…
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Extrait de la notice :
…plan, gravure…
…plan, gravure…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan…
…d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels : permis…
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Cote : H-DÉPÔT 15 1-40Période : 1702 - 1949Extrait de la notice :
…adopté, en conservant toutefois une cotation continue à trois éléments n'intégrant pas les séries du plan…
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
…adopté, en conservant toutefois une cotation continue à trois éléments n'intégrant pas les séries du plan…
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Cote : 121 J 1-113Période : 1809 - 1992Extrait de la notice :
…Le plan de classement adopté prend soin de bien les distinguer.…
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Cote : H-DÉPÔT 10 1-21Période : 1731 - 1941Extrait de la notice :
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
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Cote : 147 J 1-42Période : 1963 - 1986Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds est classé en s'inspirant du plan de classement préconisé par les Archives…
…Mode de classement Le fonds est classé en s'inspirant du plan de classement préconisé par les Archives…
