Menu

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

15 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Hospice de Gerbéviller
    Cote : H-DÉPÔT 15 1-40
    Période : 1702 - 1949
    Extrait de la notice :

    …adopté, en conservant toutefois une cotation continue à trois éléments n'intégrant pas les séries du plan…

    …Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…

  • Hospice de Rosières-aux-Salines
    Cote : H-DÉPÔT 10 1-21
    Période : 1731 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…

  • Fonds de l'entreprise Jean Houot
    Cote : 147 J 1-42
    Période : 1963 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le fonds est classé en s'inspirant du plan de classement préconisé par les Archives…

  • Hôpital de Bayon
    Cote : H-DÉPÔT 9 1-22
    Période : 1523 - 1887
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…

  • Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
    Cote : 121 J 1-113
    Période : 1809 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement adopté prend soin de bien les distinguer.…

    …Mode de classement Le cadre de classement adopté pour ce fonds suit le modèle de plan de classement…

  • Dommages de guerre Loi d'août 1940
    Cote : 12 W 1-22
    Période : 1940 - 1942
    Extrait de la notice :

    …ou du plan national (loi sur les dommages de guerre du 11 octobre 1940, fonds 13 W et 14 W).…

    …Ils sont très peu volumineux et moins intéressants que les dossiers traités dans le cadre du plan départemental…

  • Dommages de guerre du plan national
    Cote : 13 W 1-314
    Période : 1910 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Dommages de guerre du plan national…

    …Informations sur les modalités d'entrée Les dossiers du plan national ont fait l'objet de onze versements…

  • Fonds de la Maison des orphelines de Nancy H-dépôt 4
    Cote : H-dépôt 4 1-158
    Période : 1580 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le classement suit le plan des archives hospitalières.…

  • Fonds Michel Dinet, député de Meurthe-et-Moselle (1988-1993) 175 J
    Cote : 175 J 1-87
    Période : 1988 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le plan de classement a été pensé en fonction de la nature des dossiers constitués…

    …et d'entreprises, classés par ordre alphabétique, et les dossiers de suivi de communes, tant sur le plan…

    …classement de ces dossiers, le schéma de répartition a été respecté, dans la mesure du possible, par le plan…

  • Hôpital Saint-Charles de Toul $
    Cote : H-dépôt 14 1-206
    Période : 1632 - 1963
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…

Liens