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Cote : 1981 W 1 à 197Période : 1941 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 2258 W 1 à 43Période : 1946 - 1973Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 2334 W 1 à 2Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 2469 W 1 à 17Période : 1988 - 2008Extrait de la notice :
…Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées. - Suivi et mise en œuvre des contrats…
…Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées (1988-2007).…
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Cote : 3 P 23/128Période : 1806 - 1837Extrait de la notice :
…Plan cadastral…
…Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…
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Cote : 33POPériode : 1720 - 2008Extrait de la notice :
…A parir de 1945 : plan de classement validé par la direction des Archives en 1993, plan de classement…
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Cote : 535POPériode : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…des archives et du plan de récolement en 2006.…
…Jusqu'aux années 2000, le traitement des archives est organisé et suivi : mise en place d'un nouveau plan…
…de classement et rapatriement du versement (1978-1990) en 2002, mise à jour du plan de sauvegarde d'urgence…
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Cote : 1790W1-18Période : 1994 - 2004Extrait de la notice :
…Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des…
…compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi…
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Cote : 386PO/1/1-87Période : 1961 - 1992Extrait de la notice :
…PV n° 04/2012) classement provisoire Documents ordonnés au CAD du consulat suivant les séries du plan…
…CADN, le conditionnement des archives n'a pas tenu compte de la succession logique des séries du plan…
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Cote : 31DJPériode : 1945 - 1986Extrait de la notice :
…Dossiers antérieurs à 1987 de la cote M du plan de classement de la direction des Affaires juridiques…