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Cote : 1981 W 1 à 197Période : 1941 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2258 W 1 à 43Période : 1946 - 1973Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2334 W 1 à 2Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2469 W 1 à 17Période : 1988 - 2008Extrait de la notice :
…Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées. - Suivi et mise en œuvre des contrats…
…Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées (1988-2007).…
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Cote : 3 P 23/128Période : 1806 - 1837Extrait de la notice :
…Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…
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Cote : 2 E 4 1 - 622Période : 1611 - 1920Extrait de la notice :
…de Villiers-le-Bel antérieur au plan d'intendance, un plan de la Ferme Haute de Villiers-le-Bel, un…
…plan de la source sulfureuse d'Enghien.…
…On signalera la présence de quelques jolis plans aquarellés d'Ancien Régime, notamment : un plan du terroir…
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Cote : 1790W1-18Période : 1994 - 2004Extrait de la notice :
…Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des…
…compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi…
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Cote : 1991W 1-15Période : 1992 - 2018Extrait de la notice :
…Accords d'entreprises ; Dossiers d'intéressement, de participation et plan d'épargne entreprises ; Emploi…
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Cote : 1978 W 1 à 129, 133 à 248, 254 à 407, 415 à 470, 475 à 530, 555 à 578Période : 1930 - 1999Extrait de la notice :
…D’une manière générale, le calque-cliché est un plan de sauvegarde du plan-minute, une version interne…
…, tandis que la version cotée en 1977 W, plan-minute proprement-dit, donne un état figé en 2003.…
…La présente version donne un état intermédiaire postérieur à la date, variable, de création du plan-minute…
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Cote : 1957W1-15Période : 1958 - 2014Extrait de la notice :
…régionales, cantonales ; Professions réglementées ; Élections chambres consulaires ; Transports de corps ; Plan…