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data.culture.fr : plan

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  • Préfecture - SCAE
    Cote : 458 W 1-22
    Période : 1932 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Service plan et investissement…

    …Service plan et investissement…

    …Service plan et investissement…

  • Préfecture - SCAE
    Cote : 74 W 1-21
    Période : 1960 - 1970
    Extrait de la notice :

    …Deuxième section - Plan et Investissement…

    …Deuxième section - Plan et Investissement…

    …Deuxième section - Plan et Investissement…

  • Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
    Cote : 1485 W 1-53
    Période : 1945 - 1982
    Extrait de la notice :

    …versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…

    …d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…

    …La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…

  • Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
    Cote : 1854 W
    Période : 1953 - 2009
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

    …plan mis à jour…

    …plan parcellaire…

  • États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
    Période : 1809 - 1865
    Extrait de la notice :

    …indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances , constitue la légende du plan…

    …Immuable comme le plan parcellaire, il ne prend pas en compte les mutations de propriétés, qui sont en…

  • Fonds de l'oeuvre diocésaine de projections lumineuses (2)
    Cote : 23 Fi 1-89
    Période : 1890 - 1920
    Extrait de la notice :

    …Sont présentes aussi quelques reproductions de documents iconographiques, notamment un plan de l'abbaye…

  • Direction départementale des dommages de guerre
    Cote : 7 W 1-3050
    Période : 1940 - 1972
    Extrait de la notice :

    …</div><div class="ead-p">- Plan d&#xE9;partemental.…

    …</div><div class="ead-p">- Plan national "priorit&#xE9; nationale".…

    …Cette partie volumineuse rassemble les dossiers trait&#xE9;s uniquement sur le plan d&#xE9;partemental…

  • Cadastre dit Napoléonien et remembrement
    Cote : 51 FI 1 à 1572 , 53 FI 1 à 1408 , 54 FI 1 à 1151 , 55 FI 1 à 3488 , P 611 à 13750
    Période : 1799 - 1979
    Extrait de la notice :

    …</p> <p>Chaque commune est décrite, sauf exception, à partir d'un plan d'assemblage, qui répartit sa…

  • Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan
    Cote : 5 ETP 1-924
    Période : 1807 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Elle balaie tous les secteurs économiques et sociaux tant sur le plan réglementaire que sur plan de la…

  • Sainte-Hélène - Archives communales déposées
    Cote : 3 ES 220 1-29
    Période : 1832 - 1976
    Extrait de la notice :

    …délibérations du conseil municipal (1862-1965), des recensements de la population (1936-1954), le plan…

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