…plan cadastral…

…plan mis à jour…

…plan parcellaire…

…plan d'urbanisme…

…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…

…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…

…</p> <p>Chaque commune est décrite, sauf exception, à partir d'un plan d'assemblage, qui répartit sa…

…</div><div class="ead-p">- Plan d&#xE9;partemental.…

…</div><div class="ead-p">- Plan national "priorit&#xE9; nationale".…

…Cette partie volumineuse rassemble les dossiers trait&#xE9;s uniquement sur le plan d&#xE9;partemental…

…Le tableau d'assemblage ou plan général de la commune a été réalisé après les feuilles de section.…

…, arpentage et expertise) - des atlas et plans cadastraux - des matrices et états de section Le plan…

…Le plan et l'état de sections restent en vigueur jusqu'à la révision du cadastre (courant XXe siècle,…

…Le plan de classement divise cet ensemble en plusieurs parties : - 4 N 1 149 Immeubles et bâtiments départementaux…

…Elle balaie tous les secteurs économiques et sociaux tant sur le plan réglementaire que sur plan de la…

…Conformément au principe fondamental du respect des fonds, le plan de classement s'est donc construit…

…À l'origine, les dossiers des versements 1257 W et 1258 W ont été classés en suivant le plan de classement…

…été fusionnés sous la cote 1444 W et l'ensemble des articles ont été recotés en suivant le nouveau plan…

…Sur le plan pénal, on trouve un certain nombre de registres – dépôts de plaintes, audiences – et de pièces…

…plan d'urbanisme…