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  • Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
    Cote : 1854 W
    Période : 1953 - 2009
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

    …plan mis à jour…

    …plan parcellaire…

  • Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
    Cote : 1485 W 1-53
    Période : 1945 - 1982
    Extrait de la notice :

    …plan d'urbanisme…

    …versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…

    …d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…

  • Direction départementale des dommages de guerre
    Cote : 7 W 1-3050
    Période : 1940 - 1972
    Extrait de la notice :

    …</div><div class="ead-p">- Plan d&#xE9;partemental.…

    …</div><div class="ead-p">- Plan national "priorit&#xE9; nationale".…

    …Cette partie volumineuse rassemble les dossiers trait&#xE9;s uniquement sur le plan d&#xE9;partemental…

  • Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan
    Cote : 5 ETP 1-924
    Période : 1807 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Elle balaie tous les secteurs économiques et sociaux tant sur le plan réglementaire que sur plan de la…

    …Conformément au principe fondamental du respect des fonds, le plan de classement s'est donc construit…

    …À l'origine, les dossiers des versements 1257 W et 1258 W ont été classés en suivant le plan de classement…

  • Collège Jules SIMON (Vannes)
    Cote : 1444 W 1 à 222
    Période : 1939 - 1999
    Extrait de la notice :

    …été fusionnés sous la cote 1444 W et l'ensemble des articles ont été recotés en suivant le nouveau plan…

  • Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme - Plans
    Cote : 110 W 1 à 255
    Période : 1943 - 1967
    Extrait de la notice :

    …plan d'urbanisme…

  • Justice de paix de Josselin
    Cote : 5 L 4 83-122
    Période : 1791 - 1804
    Extrait de la notice :

    …Sur le plan pénal, on trouve un certain nombre de registres – dépôts de plaintes, audiences – et de pièces…

  • ARRADON-Archives communales déposées
    Cote : 3 ES 3 1-79
    Période : 1791 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Il contient les registres de délibérations municipales (1821-1951), le plan cadastral (1809) accompagné…

  • Ambon - Archives communales déposées
    Cote : 3 ES 2 1-137
    Période : 1784 - 1974
    Extrait de la notice :

    …registres de délibérations municipales (1816-1939), les recensements de la population (1836-1946), le plan…

  • Préfecture - Affaires militaires
    Cote : 19 W 1-393
    Période : 1938 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Initialement référencés dans la série R, les dossiers ont été classés en suivant le plan de classement…

    …Afin de respecter la structure originale, le plan de classement de ce fonds reprend donc pour l'essentiel…

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