Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : plan

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Préfecture. Cabinet du préfet et secrétariat général

Période : 1948 - 2019

Extrait de la notice :

…chargé des questions de formation et de modernisation, mais il comprend également un service du logement (attributions, expulsions locatives, plan…

…chargé des questions de formation et de modernisation, mais il comprend également un service du logement (attributions, expulsions locatives, plan…
Bibliothèque d'histoire sociale La Souvarine. Fonds Pierre Boisard

Période : 1960 - 2010

Extrait de la notice :

…En 1981, il est nommé membre des commissions du 6e, 7e et 8e plan, en tant que conservateur des Archives Nationales.…

…En 1981, il est nommé membre des commissions du 6e, 7e et 8e plan, en tant que conservateur des Archives Nationales.…
Bibliothèque d'histoire sociale La Souvarine. Fonds Boris Souvarine

Extrait de la notice :

…Après la fondation du P.C.F., il en devient un dirigeant de premier plan, ainsi que de l'Internationale Communiste.…

…Après la fondation du P.C.F., il en devient un dirigeant de premier plan, ainsi que de l'Internationale Communiste.…
32 W - Les Réquisitions militaires allemandes pendant la Seconde Guerre mondiale

Cote : 32 W 1-361

Période : 1939 - 1954

Extrait de la notice :

…Plan de classement et typologie des documents Le fonds, organisé en trois grands ensembles (dossiers généraux, réquisitions mobilières et immobilières…
Papeterie de la Seine.

Période : 1902 - 2015

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Les archives sont organisées selon le plan de classement des…

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Les archives sont organisées selon le plan de classement des…
Services départementaux des Hauts-de-Seine. Communication

Période : 1972 - 2015

Extrait de la notice :

…Un nouveau plan de classement a été élaboré pour ce répertoire afin de permettre de comprendre clairement les fonctions et attributions de la Direction…
Archives versées par le cabinet du préfet : Administration générale, personnel, police, affaires politiques, économiques et militaires de 19...

Cote : M 2056-8081 ; 10 T 8-45 ; 1 W 479-51078 ; 9 W 1-13 ; 1405 W 101-417

Période : 1944 - 1970

Extrait de la notice :

…Le plan de classement suit, autant que possible, le cadre de classement utilisé pour les séries modernes.…
31 W - Sous-préfecture de Boulogne durant la Seconde Guerre mondiale (1939-1950, années 1940-1945 principalement)

Cote : 31 W 1-75

Période : 1939 - 1950

Extrait de la notice :

…Le plan de classement adopté est le reflet typique de l'activité d'une administration centrale déconcentrée - dans une époque certes particulière.…
Actes du pouvoir souverain et domaine public

Cote : A 1-1027

Période : 894 - 1497

Extrait de la notice :

…Dès le 13 avril Beauvin adressait aux États un long mémoire " sur le plan et les moyens qui paroissent nécessaires pour parvenir à mettre de l'ordre…

…au Conseil supérieur d'Arras et pour en retirer toute l'utilité dont elles sont susceptibles ", il ajoutait même qu'il serait " aisé d'adapter ce plan…

…Vous me parlez bien d'un plan d'arrangement qu'il se propose d'exécuter. Mais en quoi consiste-t-il ?…
Répertoire méthodique des archives versées par la première division de la préfecture

Cote : M art. 189-7958 ; R art. 726-745 ; 11 R art. 724-2273 ; 10 T art. 25-36 ; 1 W art. 677-23426

Période : 1654 - 1969

Extrait de la notice :

…Le plan de classement du présent instrument de recherche reprend les attributions en vigueur dans les 4 bureaux entre la réorganisation de 1950 et celle…

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