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Cote : 14FI/1-584Période : 1910 - 1983Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 30FI/1-10Période : 1962 - 1981Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 23FI/1-22Période : 1936 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 42FI/1-181Période : 1754 - 1914Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 827W/1-3Période : 1959 - 1965Extrait de la notice :
…arrêtés, plan directeur, rapport d'enquête analytique.…
…. - Plans directeurs d'urbanisme intercommunal : rapport justificatif, plan d'aménagement, règlement…
…d'urbanisme, rapport sur l'assainissement, rapport sur l'alimentation en eau, plan de l'état actuel,…
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Cote : 1483W/1-46Période : 1943 - 1984Extrait de la notice :
…Remembrement - dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par…
…départementale d'aménagement foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. - dossiers techniques : plan…
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Cote : 39J/1-159Période : 1477 - 2009Extrait de la notice :
…Le plan de classement suit l'ordre des différents propriétaires du château en séparant les titres de…
…Le plan de classement suit l'ordre des différents propriétaires du château en séparant les titres de…
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Cote : 12J/1-106Période : 1353 - 1855Extrait de la notice :
…Classement chronologique par famille selon le plan suivant : titres de famille (généalogies, testaments…
…Classement chronologique par famille selon le plan suivant : titres de famille (généalogies, testaments…
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Cote : 2108W/1-13Période : 1933 - 1998Extrait de la notice :
…suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre, listes des parcelles comprises dans le périmètre, plan…
…d'aménagement foncier de la commune, étude d'impact du remembrement, travaux connexes au remembrement, plan…
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Cote : 1686W/1-25Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…maîtrise d'oeuvre, installations provisoires, travaux généraux, acquisition de matériel : projet, études, plan…
