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Cote : 14FI/1-584Période : 1910 - 1983Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 30FI/1-10Période : 1962 - 1981Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 23FI/1-22Période : 1936 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 42FI/1-181Période : 1754 - 1914Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 827W/1-3Période : 1959 - 1965Extrait de la notice :
…. - Plans directeurs d'urbanisme intercommunal : rapport justificatif, plan d'aménagement, règlement d'urbanisme, rapport sur l'assainissement, rapport…
…sur l'alimentation en eau, plan de l'état actuel, arrêtés, plan directeur, rapport d'enquête analytique.…
…. - Plans directeurs d'urbanisme intercommunal : rapport justificatif, plan d'aménagement, règlement d'urbanisme, rapport sur l'assainissement, rapport…
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Cote : 1483W/1-46Période : 1943 - 1984Extrait de la notice :
…Remembrement - dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier et…
…réclamations, dossiers de la commission départementale d'aménagement foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. - dossiers techniques : plan…
…Remembrement - dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier et…
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Cote : 39J/1-159Période : 1477 - 2009Extrait de la notice :
…Le plan de classement suit l'ordre des différents propriétaires du château en séparant les titres de familles des titres de propriété et de gestion des…
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Cote : 12J/1-106Période : 1353 - 1855Extrait de la notice :
…Classement chronologique par famille selon le plan suivant : titres de famille (généalogies, testaments, foi et hommage), acquisition de la seigneurie,…
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Cote : 2108W/1-13Période : 1933 - 1998Extrait de la notice :
…périmètre de remembrement, registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre, listes des parcelles comprises dans le périmètre, plan…
…voirie, procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune, étude d'impact du remembrement, travaux connexes au remembrement, plan…
…périmètre de remembrement, registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre, listes des parcelles comprises dans le périmètre, plan…
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Cote : 1686W/1-25Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…. - Collège Jean Moulin, maîtrise d'oeuvre, installations provisoires, travaux généraux, acquisition de matériel : projet, études, plan, convention de…
…. - Collège Jean Moulin, maîtrise d'oeuvre, installations provisoires, travaux généraux, acquisition de matériel : projet, études, plan, convention de…
