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Cote : 19880206/1-19880206/52, 19890238/4, 19940498/6, F/7/14809, 19920034/1Période : 1930 - 1976Extrait de la notice :
…cette série, il a été décidé de conserver matériellement les dossiers ordonnés par thèmes selon le plan…
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Cote : 20080166/1-20080166/99Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Après repérage des différentes thématiques dans le fonds, le plan de classement suivant a été élaboré…
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Cote : 20120048/1-20120048/32Période : 1970 - 2005Extrait de la notice :
…Le plan de classement de ce fonds reflète les différents domaines de compétence du bureau de la protection…
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Cote : 6P 1-256Période : 1792 - 1940Extrait de la notice :
…Les parties du plan de classement s'articulent autour des intitulés suivants : - administration…
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Période : 1792 - 1795Extrait de la notice :
…Plan de classement adopté Convention nationale : - élection des députés (C//178-C//181 dossiers 1 à 87…
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Cote : 926 1-926 133Période : 1885 - 1957Extrait de la notice :
…rôle économique du sous-préfet s’entraperçoit dans la planification : rapports sur l’exécution du plan…
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Cote : AJ/52/1-AJ/52/507, AJ/53/1-AJ/53/166Extrait de la notice :
…l'École , le Conseil supérieur pour l'histoire de l'enseignement et de ses transformations sur le plan…
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Cote : 19860382/1Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…fait on veut s'efforcer de faire du Conseil Supérieur un organisme de liaison avec le public sur le plan…
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Cote : AJ/29/1-AJ/29/60Période : 1909 - 1926Extrait de la notice :
…archives ayant été abandonnées en vrac pendant des décennies et jamais décrites, il a fallu établir un plan…
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Cote : 19990430/1-19990430/374Période : 1934 - 1998Extrait de la notice :
…Économique et Sociale (ITPES) est créé pour sa part en 1962 sous l'égide du Commissariat Général du Plan…