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Cote : 418EDT1G19Période : 1951 - 1952Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Plan, correspondance.…
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Cote : 418EDT1M2Période : 1829 - 1829Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Projet abandonné de construction d'une mairie : devis, plan.…
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Cote : 418EDT/II1Période : 1773 - 1773Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Plan de la forêt de Fontainebleau et des villes alentours.…
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Cote : 418EDT/II2Période : 1789 - 1789Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Copie calque d'un plan de 1789 des héritages de monsieur Bataille à Germigny.…
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Cote : 418EDT3N2Période : 1901 - 2000Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Plan de la forêt domaniale de Montceaux montrant également le bois communal de Germigny…
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Cote : 418EDT3O9Période : 1807 - 1909Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…de halage : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, notes, plan…
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Cote : 418EDT1M10Période : 1943 - 1954Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…maitre » : extraits du registre des délibérations, rapport du subdivisionnaire, plan…
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Cote : 418EDT1M9Période : 1884 - 1896Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…certificat négatif d'inscription à la conservation des hypothèques de Meaux, devis, plan…
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Cote : 418EDT1N3Période : 1850 - 1955Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…du registre des arrêtés du préfet, demandes de concessions, actes de concessions, plan…
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Cote : 418EDT1O6Période : 1911 - 1936Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…délibération, arrêtés préfectoraux, statuts de la société d'électricité du Nord-Est parisien, plan…
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Cote : 418EDT4D3Période : 1856 - 1856Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…préfectoral, extrait du registre des délibérations, actes notariés, dessin des lieux, plan…
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Cote : 418EDT1N7Période : 1831 - 1964Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…monsieur Canaple : procès-verbal de mesurage et d'estimation, arrêté préfectoral, plan…
…d'estimation, arrêté communal, extrait du registre des délibérations, acte d'échange, plan…
…correspondance (1863) ; Vente à monsieur Leriche d'un terrain communal : arrêté préfectoral, plan…
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Cote : 418EDT2O1Période : 1839 - 1912Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…constatation d'ouverture, arrêté préfectoral, conventions, évaluation du rendement, plan…
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Cote : 418EDT5H8Période : 1915 - 1922Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Militaires décédés et entretien des tombes : registre recensant les tombes militaires, plan…
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Cote : 418EDT1M6Période : 1844 - 1926Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…cahiers des charges, soumissions, procès-verbal d'adjudication des travaux, conventions, plan…
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Cote : 418EDT1M1Période : 1817 - 1968Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…des délibérations, contrats de bail, états des lieux, congé-avertissement, notes, plan…
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Cote : 418EDT2O3Période : 1845 - 1944Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…de la ligne de chemin de fer de Trilport à la Ferté-Milon : enquêtes parcellaires, plan…