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Cote : 1322 W 9Période : 1945 - 1980Extrait de la notice :
…Saint-Léger : plan des bois communaux…
…plan…
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Cote : E DEPOT VIENS 1 O 19Période : 1850 - 1890Fonds : Commune de ViensExtrait de la notice :
…Plan d'un chemin traversant le Coulon…
…plan…
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Cote : 2 E 9/1121Période : 1613 - 1760Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Maison sise paroisse Saint-Agricol, rue du Plan de Lunel…
…plan…
…Avignon (Vaucluse, France) -- Plan de Lunel…
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Cote : 2 E 9/1218Période : 1814 - 1815Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…"Plan géométral des lieux où s'est exécutée la réparation des bords du Rhône au dessous de Caderousse…
…plan…
…Contenu Plan de situation "indiquant les terres imposées, où sont figurés les anciens bras du fleuve…
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Cote : 1322 W 61Période : 1948 - 1960Extrait de la notice :
…procès-verbaux d'état des lieux (1948-1952) ; abri du Contrat (Saint-Léger), construction : projet, devis, plan…
…plan…
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Cote : 2 E 9/629Période : 1737 - 1737Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Plan figuratif et géométral du Rhône, des "gravoirs" et broutières longeant le terroir de Montfaucon,…
…plan…
…Contenu "Copie du double du plan figuratif et géométral par Simon-Hyacinthe Rigaud, inséré dans le…
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Cote : 1322 W 11Période : 1944 - 1974Extrait de la notice :
…Sault : rapport sur le règlement d'exploitation (1944) ; avant-projet d'aménagement : registre et plan…
…plan…
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Cote : 11 M 268Période : 1841 - 1924Extrait de la notice :
…Cabrières-d'Avignon : plan d'aménagement (1841), révision du régime forestier (1854), lotissement du…
…plan…
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Cote : 11 M 259Période : 1848 - 1914Extrait de la notice :
… : correspondance entre le conservateur et l'inspecteur, procès-verbal de reconnaissance, levée du plan…
…Forêts communales, Châteauneuf-Calcernier [dit du Pape] : dont délimitation des bois, plan, adjudication…
…plan…
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Cote : 11 M 272Période : 1841 - 1926Extrait de la notice :
…d'aménagement (1898), division du quart de réserve (1899), révision du plan avec calque (1923-1926)…
…; procès-verbal de délimitation et bornage partiels (registre grand format) (1869) ; aménagement : plan…
…plan…