-
Cote : 481QOPériode : 1967 - 1984Extrait de la notice :
…L'organisation de cette documentation n'a obéi à aucun plan de classement connu.…
-
Cote : 203QO/280-203QO/287Période : 1949 - 1955Fonds : Europe / Sarre (1944-1965)Extrait de la notice :
…Situation économique : plan Marshall, plan Schuman.…
-
Cote : 393QO/3300Période : 1850 - 1900Extrait de la notice :
…PLAN Hugo William…
-
Période : 1917 - 1940Fonds : Société des Nations (SFSDN)Extrait de la notice :
…V - Plan Briand d'Union européenne…
-
Cote : 1MA/300/1-158Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Premier plan de classement (1912-1925)…
-
Cote : 18gii39-65Période : 1940 - 1943Fonds : Guerre 1939-1945 : France libreExtrait de la notice :
…de classement de Londres) et la cote IV 3-3 a (plan de classement d'Alger, selon lequel les dossiers…
…superposition de deux plans de classement : les documents portent souvent à la fois la cote II A-2 a (plan…
-
Cote : 535POPériode : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…des archives et du plan de récolement en 2006.…
…Jusqu'aux années 2000, le traitement des archives est organisé et suivi : mise en place d'un nouveau plan…
…de classement et rapatriement du versement (1978-1990) en 2002, mise à jour du plan de sauvegarde d'urgence…
-
Cote : 2588WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 6 : Cadastre : plan cadastral de WITTENHEIM. 1960-1970 ; 1 : Cadastre : plan cadastral de LUTTERBACH…
…. 1904-1959 ; 7 : Cadastre : plan cadastral d'UNGERSHEIM. 1960-1970 ; Plan cadastral de MESSIGNY (Côte…
-
Cote : 79PAAPPériode : 1870 - 1882Extrait de la notice :
…Un plan de ballon de grand format, qui constituait la pièce n o 134 de l'article 79PAAP/22, a été extrait…
-
Cote : 753PO/1/1-12Période : 1920 - 1971Extrait de la notice :
…Les deux entités fusionnent et un plan de classement commun pour les archives est élaboré.…