…. ; 6 : Cadastre : plan cadastral de WITTENHEIM. 1960-1970 ; 1 : Cadastre : plan cadastral de LUTTERBACH. 1904-1959 ; 7 : Cadastre : plan cadastral d'UNGERSHEIM…

…. 1960-1970 ; Plan cadastral de MESSIGNY (Côte d'Or). 1963-1970…

…. ; 6 : Cadastre : plan cadastral de WITTENHEIM. 1960-1970 ; 1 : Cadastre : plan cadastral de LUTTERBACH. 1904-1959 ; 7 : Cadastre : plan cadastral d'UNGERSHEIM…

…1-2 : Cadastre : plan cadastral de Sainte-Marie-aux-Mines. 1979, 2001. ; 3 : Cadastre : plan cadastral de Sainte-Croix-aux-Mines. 1986.…

…1-2 : Cadastre : plan cadastral de Sainte-Marie-aux-Mines. 1979, 2001. ; 3 : Cadastre : plan cadastral de Sainte-Croix-aux-Mines. 1986.…

…1-188 : P.O.S (Plan d'Occupation des sols) et P.L.U.…

…(Plan Local d'Urbanisme).- Elaborations et révisions : dossiers d'instruction, classés par communes. (1985-2003)…

…1-188 : P.O.S (Plan d'Occupation des sols) et P.L.U.…

…4-13 : PSU (Plan Sommaire d'Urbanisme) (1950-1980) ; 14-19 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (1988-1993) ; 18-26 : POS (Plan d'Occupation des Sols…

…Schéma Directeur d'Aménagement Urbain) (1970-1993) ; 52-53 : SD (Schéma Directeur) (1980-1990) ; 54-58 : Schéma de secteur (1990) ; 59-72 : Périmètre ou plan…

…Déclaration d'Utilité Publique) (2000-2005) ; 84-88 : Bioscope : études (2002-2003) ; 89-91 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (2004) ; 73 : PAR (Plan…

…(Plan d'Occupation des Sols) et P.L.U. (Plan Local d'Urbanisme)de communes haut-rhinoises (classement par commune) (1985-2003)…

…(Plan d'Occupation des Sols) et P.L.U. (Plan Local d'Urbanisme)de communes haut-rhinoises (classement par commune) (1985-2003)…

…1-5 : MARNU (Modalités d'Application du Règlement National d'Urbanisme) pour les communes du Haut-Rhin ne disposant ni d'un POS (Plan d'Occupation des…

…Sols) , ni d'un PLU (Plan Local d'Urbanisme) (1987-2002)…

…1-5 : MARNU (Modalités d'Application du Règlement National d'Urbanisme) pour les communes du Haut-Rhin ne disposant ni d'un POS (Plan d'Occupation des…

…1-2 : Plan cadastral des communes de Rorschwihr et Thannenkirch. 1958-1960.…

…1-2 : Plan cadastral des communes de Rorschwihr et Thannenkirch. 1958-1960.…

…44-56 : Plan cadastral, communes de COLMAR, ANDOLSHEIM, HOLTZWIHR, HORBOURG, SUNDHOFFEN, WALBACH, WETTOLSHEIM, WICKERSCHWIHR, WIHR-EN-PLAINE, WINTZENHEIM…

…44-56 : Plan cadastral, communes de COLMAR, ANDOLSHEIM, HOLTZWIHR, HORBOURG, SUNDHOFFEN, WALBACH, WETTOLSHEIM, WICKERSCHWIHR, WIHR-EN-PLAINE, WINTZENHEIM…

…Dossiers ayant abouti à un échec en 2001 (2000-2001) ; 3 : Dossiers ayant abouti à une clôture en 2001 (2000-2001) ; 4-5 : Dossiers ayant abouti à un plan…

…Dossiers ayant abouti à un échec en 2001 (2000-2001) ; 3 : Dossiers ayant abouti à une clôture en 2001 (2000-2001) ; 4-5 : Dossiers ayant abouti à un plan…

…avec les élus ; 1 : CDDPT (Commission Départementale de la Présence Postale Territoriale) : comptes-rendus de réunions, règlement intérieur, contrat de plan…

…avec les élus ; 1 : CDDPT (Commission Départementale de la Présence Postale Territoriale) : comptes-rendus de réunions, règlement intérieur, contrat de plan…