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Cote : 351 AH 122Période : 1896 - 1905Extrait de la notice :
…1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan…
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Cote : 351 AH 123Période : 1900 - 1929Extrait de la notice :
…1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
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Cote : 2588WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 6 : Cadastre : plan cadastral de WITTENHEIM. 1960-1970 ; 1 : Cadastre : plan cadastral de LUTTERBACH…
…. 1904-1959 ; 7 : Cadastre : plan cadastral d'UNGERSHEIM. 1960-1970 ; Plan cadastral de MESSIGNY (Côte…
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Cote : 2783WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-2 : Cadastre : plan cadastral de Sainte-Marie-aux-Mines. 1979, 2001. ; 3 : Cadastre : plan cadastral…
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Cote : 2396WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-188 : P.O.S (Plan d'Occupation des sols) et P.L.U.…
…(Plan Local d'Urbanisme).- Elaborations et révisions : dossiers d'instruction, classés par communes.…
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Cote : 2506WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…4-13 : PSU (Plan Sommaire d'Urbanisme) (1950-1980) ; 14-19 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (1988…
…-1993) ; 18-26 : POS (Plan d'Occupation des Sols) (1950-1993) ; 27-35 : SD (Shéma Directeur) (1982-2000…
…52-53 : SD (Schéma Directeur) (1980-1990) ; 54-58 : Schéma de secteur (1990) ; 59-72 : Périmètre ou plan…
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Cote : 2395WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…(Plan d'Occupation des Sols) et P.L.U.…
…(Plan Local d'Urbanisme)de communes haut-rhinoises (classement par commune) (1985-2003)…
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Cote : 2493WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…d'Occupation des Sols) , ni d'un PLU (Plan Local d'Urbanisme) (1987-2002)…
…d'Application du Règlement National d'Urbanisme) pour les communes du Haut-Rhin ne disposant ni d'un POS (Plan…
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Cote : 397 AH 126Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles…
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Cote : 2782WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-2 : Plan cadastral des communes de Rorschwihr et Thannenkirch. 1958-1960.…