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Cote : 2411W50Période : 2006 - 2008Extrait de la notice :
…Plan de sauvegarde de l’emploi…
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Cote : 1868W53-56Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).…
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Cote : 2411W13Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Redressement judiciaire et plan de sauvegarde de l’emploi…
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Cote : 1978W9Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Plan départemental d’assainissement des communes rurales du Doubs.…
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Cote : 1868W53-56Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).…
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Cote : 2411W53Période : 1997 - 2004Extrait de la notice :
…Plan de redressement, projet de plan social et licenciements (2001-2002).…
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Cote : 1532W87Période : 1945 - 1980Extrait de la notice :
…par canton, arrêtés préfectoraux fixant le plan de chasse par commune (spécimen, 1979-1980).…
…Saison cynégétique 1979-1980 : demandes d’attribution de plan de chasse, tableau de comptes rendus…
…Plan de chasse au gros gibier, mise en œuvre : décret du 18 juin 1965, instructions, correspondance…
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Cote : 1532W87Période : 1945 - 1980Extrait de la notice :
…par canton, arrêtés préfectoraux fixant le plan de chasse par commune (spécimen, 1979-1980).…
…Saison cynégétique 1979-1980 : demandes d’attribution de plan de chasse, tableau de comptes rendus…
…Plan de chasse au gros gibier, mise en œuvre : décret du 18 juin 1965, instructions, correspondance…
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Cote : 2411W20Période : 1996 - 2007Extrait de la notice :
…Plan de sauvegarde de l’emploi et situation économique (1999-2007).…
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Cote : 2411W24Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Plan de sauvegarde de l’emploi et projet de redéploiement (2006-2007).…