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Cote : 482 W 5Période : 1998 - 1999Fonds : 482WExtrait de la notice :
…Dossier à consulter : plans de situation,plan de masse, plan de lotissement, plan des servitudes, intégration…
…Cession foncière - Lotissement Les Beaux-Arts I Dossier remis aux candidats : plan de situation, plan…
…des 3 lots, plan des servitudes, cahier des charges permettant de soumissionner, note de présentation…
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Cote : 482 W 8Période : 1978 - 2000Fonds : 482WExtrait de la notice :
…et règlement du P.O.S., Acqueduc 1 et 2 : plan d'ensemble des lotissements (1978), arrêté de lotir,…
…aux soumissionnaires, ouverture des plis (10 juillet 2001), certificat d'urbaniseme (janvier 2000), plan…
…PLAN…
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